Mentions Légales

1. Informations générales

Nom : Vincent Patin

Raison sociale : Vincent Patin Artiste Peintre

Adresse : 10, rue des frères Michaut 14000 CAEN

Tél : 06.14.77.64.37

Email : contact@vpatin.fr

2. Hébergement du site

Nom de l'hébergeur : OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com

Numéro de SIRET : 83421089000010

3. Droits d'auteur

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4. Contenu du site

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5. Liens externes

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6. Protection des Données Personnelles

Collecte des Données : Les informations personnelles recueillies via ce site (formulaire de contact, newsletter) sont destinées à Vincent Patin et ne seront pas partagées avec des tiers sans votre consentement.

7. Droit d'Accès et de Rectification

Droit d'Accès et de Rectification : Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez contacter Vincent Patin à contact@vpatin.fr.

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Conditions Générales de Ventes

1. Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet "vpatin.fr" (ci-après dénommé "le Site") par les clients (ci-après dénommés "les Clients") pour l'achat des produits proposés par Vincent PATIN (ci-après dénommée "le Vendeur").

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont des œuvres d'art réalisées par Vincent PATIN (ci-après dénommées "les Produits"). Les Produits sont décrits avec précision sur les fiches produit du Site. Les photographies des Produits sont non contractuelles et peuvent présenter de légères variations de couleur ou de texture.

3. Commandes

Les commandes sont effectuées exclusivement en ligne sur le Site. Pour passer une commande, le Client doit sélectionner le(s) Produit(s) souhaité(s), ajouter celui-ci (ceux-ci) au panier, et suivre les étapes de validation de la commande. Avant de confirmer la commande, le Client doit vérifier l'exactitude des informations fournies et accepter les présentes CGV.

4. Prix et paiement

Les prix des Produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

5. Livraison

Le Vendeur s'engage à livrer les Produits à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les frais de livraison sont calculés et affichés lors de la validation de la commande. Le délai de livraison peut varier en fonction de la destination. Le Client est responsable de fournir des informations de livraison exactes et complètes. En cas de retard ou de problème de livraison, le Client peut contacter le Vendeur.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Le Client peut retourner les Produits en parfait état, dans leur emballage d'origine, et demander leur remboursement.

7. Propriété intellectuelle

Les Produits vendus sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété intellectuelle de Vincent PATIN. Toute reproduction, distribution ou utilisation des Produits à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation préalable du Vendeur.

8. Responsabilité

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des Produits. Le Client est responsable de l'utilisation des Produits conformément aux instructions fournies par le Vendeur.

9. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis conformément à la législation en vigueur.

En passant commande sur le Site, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV dans leur intégralité.

Politique de confidentialité

Nous attachons une grande importance à la confidentialité de vos informations personnelles. Cette politique de confidentialité explique comment nous collectons, utilisons, divulguons et protégeons vos données.

1. Collecte de données

Nous collectons les informations personnelles que vous nous fournissez lors de la passation de commande, de l'inscription à notre newsletter ou de la création d'un compte sur notre site.

2. Utilisation des données

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3. Divulgation des données

Nous ne partageons pas vos informations personnelles avec des tiers, sauf dans les cas où cela est nécessaire pour le traitement de votre commande, ou lorsque requis par la loi.

4. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger vos informations personnelles contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction.

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